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Le maire de la commune de Pruniers, d'après
la délibération du conseil municipal du 15 mai dernier
et de l'avis de Monsieur le sous-préfet et de l'agent
chef de cet arrondissement en en date du 22 mai et 14
juin 1850, présent mois, pour faire débarrasser la
place publique par les monceaux de bois au sieur Barbet
et au sieur Robert Carré pour ôter son toit à vache
qu'il a construit sur la place publique. En conséquence
le maire est obligé de prendre un arrêté à cet égard.
Le maire, vu les réclamations qui lui sont données par
tous les conseillers et par le sous-préfet et par
l'agent chef de cet arrondissement, les sieurs Barbet et
Robert Carré sont requis de débarrasser la place
publique sous huit jours faute de quoi il sera verbalisé
contre eux à cet égard. Fait et arrêté à la mairie de Pruniers le 17 juin 1850. |
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